Philantropie œuvres d’art et collections
L’Office conseille les particuliers et les entreprises en mettant en œuvre l’ingénierie notariale au service :
Des Mécènes
L’Office aide ses clients dans les projets qui leur tiennent à cœur pour :
- soutenir des œuvres existantes au moyen de libéralités adaptées et sur-mesure (donations temporaires d’usufruit, donations démembrées, donations graduelles ou résiduelles, donations alternatives ou facultatives, legs nets de frais et droits…).
- créer une structure philanthropique : association, fondation reconnue d’utilité publique, fonds de dotation.
Des investisseurs
Parallèlement aux investissements financiers ou immobiliers, l’Office, en collaboration avec des experts, aide à la concrétisation de projets (portant sur les énergies renouvelables, la recherche médicale etc….), ou des personnes (un proche, une population socialement en difficultés etc….) au travers d'associations ou de fondations à but non-lucratif.
Il accompagne également les collectionneurs d’œuvres d’art ou les clients particuliers animés par un objectif d’investissement dans l’art dans un souci de diversification patrimoniale.
Il accompagne également les collectionneurs d’œuvres d’art ou les clients particuliers animés par un objectif d’investissement dans l’art dans un souci de diversification patrimoniale.
Des artistes, collectionneurs et créateurs de concepts
Dès les premières démarches, l’Office accompagne, en toute confidentialité, les artistes en « Herbes » et émergents tout comme les artistes déjà côtés :
- les artistes du numérique (NFT),
- les artistes traditionnels (peintres, sculpteurs, photographes, musiciens etc…),
- les collectionneurs,
- les créateurs de concepts.
- Dans leur vie personnelle, à travers :
- la rédaction de conventions matrimoniales tenant compte de leurs actifs,
- l’anticipation de leurs successions (transmission de collection, anticipation de leur succession et du paiement des droits de succession),
- la réalisation d’inventaires.
- Dans leur vie professionnelle, à travers :
- la rédaction des contrats de cession, de courtage, de reproduction ou de représentation,
- l’authentification du processus créatif,
- la délivrance de certificat d’authenticité notarié,
- le conseil notarié sur les dernières technologies blockchain afin de protéger vos œuvres sur des formats « NFT » (Non Fungible Token).
- le conseil et l’accompagnement dans les démarches relatives au dépôt de marque et de logo